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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création de l'ordre des Arts et des Lettres
Résumé. Un nouvel ordre des Arts et des Lettres est créé pour récompenser ceux qui excellent dans les domaines artistiques ou littéraires.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°57-549 du 2 mai 1957Art. 1 : Création de l'ordre des Arts et des Lettres
→ Version 2 : Précision des critères de récompense
→ Version 2 : Précision des critères de récompense
- Décret n°57-549 du 2 mai 1957Art. 1