Décret n°2012-19 du 4 janvier 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°57-549 du 2 mai 1957

Art. 1

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Création de l'ordre des Arts et des Lettres

Résumé. Un nouvel ordre des Arts et des Lettres est créé pour récompenser ceux qui excellent dans les domaines artistiques ou littéraires.

A modifié les dispositions suivantes :

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