Décret n°57-549 du 2 mai 1957

Article 1

Créé le 4 mai 1957 · En vigueur depuis le 7 janvier 2012

Il est institué auprès du ministre chargé des arts et lettres un ordre des Arts et des lettres.

Cet ordre est destiné à récompenser les personnes qui se sont distinguées par leurs créations dans le domaine artistique ou littéraire ou par la contribution qu'elles ont apportée au rayonnement des arts et des lettres en France et dans le monde.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 7 janvier 2012

Modifié parDécret n°2012-19 du 4 janvier 2012art. 1

Il est institué auprès du ministre chargé des arts et

Cet ordre est destiné à récompenser les personnes qui se sont distinguées par leurs créations dans le domaine artistique ou littéraire ou par la contribution qu'elles ont apportée au rayonnement des arts et des lettres en France et dans le monde.

En vigueur du samedi 4 mai 1957 au vendredi 6 janvier 2012

Il est institué auprès du ministre chargé des arts et lettres un ordre des Arts et des lettres.