Décret n°57-549 du 2 mai 1957

Article 1

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Article 1

Il est institué auprès du ministre chargé des arts et lettres un ordre des Arts et des lettres.

Cet ordre est destiné à récompenser les personnes qui se sont distinguées par leurs créations dans le domaine artistique ou littéraire ou par la contribution qu'elles ont apportée au rayonnement des arts et des lettres en France et dans le monde.

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En vigueur depuis le 4 mai 1957 · Dernière version le 7 janvier 2012

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Création de l'ordre des Arts et des Lettres

Résumé. Un ordre des Arts et des Lettres est créé pour honorer ceux qui excellent dans les arts ou la littérature.

Il est institué auprès du ministre chargé des arts et lettres un ordre des Arts et des lettres.

Cet ordre est destiné à récompenser les personnes qui se sont distinguées par leurs créations dans le domaine artistique ou littéraire ou par la contribution qu'elles ont apportée au rayonnement des arts et des lettres en France et dans le monde.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 7 janvier 2012

Modifié parDécret n°2012-19 du 4 janvier 2012art. 1 : Création de l'ordre des Arts et des Lettres

En résumé. L'article précise désormais que l'ordre des Arts et des Lettres récompense les personnes pour leurs créations artistiques ou littéraires, ou pour leur contribution au rayonnement de ces domaines en France et à l'étranger.

En vigueur du samedi 4 mai 1957 au vendredi 6 janvier 2012

Source : Légifrance