Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des cotisations retraites des praticiens hospitaliers à temps partiel
Résumé. Les praticiens hospitaliers à temps partiel cotisent désormais sur la totalité de leurs émoluments pour leur retraite complémentaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1142 du 29 septembre 2010Art. 1 : Cotisations retraite des praticiens hospitaliers
→ Version 3 : Augmentation des cotisations pour les praticiens hospitaliers à temps partiel
→ Version 3 : Augmentation des cotisations pour les praticiens hospitaliers à temps partiel
- Décret n°2010-1142 du 29 septembre 2010Art. 1
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