Décret n°2012-1455 du 24 décembre 2012

Article 13

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Article 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-379 du 20 avril 1988

Art. 15

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Modification des rôles dans l'équipe dirigeante d'une école

Résumé. La liste du personnel de l'école est mise à jour avec de nouveaux rôles comme un directeur de la stratégie et des chefs de département.

A modifié les dispositions suivantes :

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