En vigueur depuis le 1 janvier 2013 · Dernière version le 1 janvier 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Durée des échelons pour les infirmiers
Résumé. Ce décret fixe la durée de chaque échelon pour les infirmiers en soins généraux et hors classe, variant de 1 an à 4 ans selon le grade et l'échelon.
La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :
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Conditions de promotion pour les infirmiers en soins généraux
Résumé. Les infirmiers en soins généraux peuvent être promus à la classe supérieure après au moins neuf ans de service, dont quatre dans leur grade actuel et un an dans le quatrième échelon.
Peuvent être nommés à la classe supérieure de leur grade, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, les infirmiers en soins généraux de classe normale justifiant, au plus tard au 31 décembre de l'année au titre de laquelle le tableau d'avancement est établi, d'au moins neuf ans de services effectifs dans un cadre d'emplois ou corps d'infirmiers de catégorie A ou dans un corps militaire d'infirmiers de niveau équivalent, dont quatre années accomplies dans le présent cadre d'emplois, et ayant un an d'ancienneté dans le 4e échelon de leur classe.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Promotion des infirmiers : passage de la classe normale à la classe supérieure
Résumé. Ce décret explique comment les infirmiers passent d'un échelon normal à un échelon supérieur, en gardant leur ancienneté.
Les infirmiers en soins généraux de classe normale nommés au grade d'infirmier en soins généraux de classe supérieure, en application de l'article 19 (Conditions de promotion pour les infirmiers en soins généraux)Art. 19Conditions de promotion pour les infirmiers en soins générauxLes infirmiers en soins généraux peuvent être promus à la classe supérieure après au moins neuf ans de service, dont quatre dans leur grade actuel et un an dans le quatrième échelon., sont classés conformément au tableau de correspondance ci-après :
SITUATION DANS LA CLASSE NORMALE du grade d'infirmier
SITUATION DANS LA CLASSE SUPÉRIEURE du grade d'infirmier
ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE de la durée de l'échelon
En vigueur depuis le 1 janvier 2013 · Dernière version le 1 janvier 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conditions de promotion pour les infirmiers
Résumé. Les infirmiers peuvent être promus au grade supérieur après au moins dix ans de service et une année dans leur échelon actuel.
Peuvent être nommés au grade d'infirmier en soins généraux hors classe, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, les infirmiers en soins généraux justifiant, au plus tard au 31 décembre de l'année au titre de laquelle est établi le tableau d'avancement, d'au moins dix ans de services effectifs dans un cadre d'emplois ou corps infirmier de catégorie A ou dans un corps militaire infirmier équivalent et ayant un an d'ancienneté dans le 6e échelon de leur grade.
En vigueur depuis le 1 janvier 2013 · Dernière version le 1 janvier 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conservation de l'ancienneté pour les infirmiers promus
Résumé. Les infirmiers promus au grade supérieur conservent une partie de leur ancienneté selon leur échelon actuel.
Les infirmiers en soins généraux nommés au grade d'infirmier en soins généraux hors classe, en application de l'article 21 (Promotion des infirmiers en soins généraux)Art. 21Promotion des infirmiers en soins générauxLes infirmiers en soins généraux de classe supérieure peuvent être promus au grade supérieur s'ils ont au moins un an d'ancienneté dans leur échelon actuel., sont classés dans les conditions suivantes :
SITUATION dans le grade d'infirmier en soins généraux
SITUATION dans le grade d'infirmier en soins généraux hors classe
ANCIENNETÉ CONSERVÉE dans la limite de la durée de l'échelon