Décret n°2012-1420 du 18 décembre 2012

Chapitre IV : Avancement

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avancement des infirmiers

Résumé. Les infirmiers ont des grades avec des échelons de progression, et peuvent être promus après un certain temps de service.

En vigueur depuis le 1 janvier 2013 · Dernière version le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Échelons des grades d'infirmier

Résumé. Les infirmiers ont des grades avec onze niveaux de progression.

Les grades d'infirmier en soins généraux et d'infirmier en soins généraux hors classe comprennent chacun onze échelons.

En vigueur depuis le 1 janvier 2013 · Dernière version le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Durée des échelons pour les infirmiers

Résumé. Ce décret fixe la durée de chaque échelon pour les infirmiers en soins généraux et hors classe, variant de 1 an à 4 ans selon le grade et l'échelon.

La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :

GRADE ET ÉCHELON DURÉE DE L'ÉCHELON
Infirmier en soins généraux hors classe
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 2 ans 6 mois
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an 6 mois
Infirmier en soins généraux
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 1 an 6 mois
1er échelon 1 an

Créé le 1 janvier 2013 · Abrogé le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de promotion pour les infirmiers en soins généraux

Résumé. Les infirmiers en soins généraux peuvent être promus à la classe supérieure après au moins neuf ans de service, dont quatre dans leur grade actuel et un an dans le quatrième échelon.

Peuvent être nommés à la classe supérieure de leur grade, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, les infirmiers en soins généraux de classe normale justifiant, au plus tard au 31 décembre de l'année au titre de laquelle le tableau d'avancement est établi, d'au moins neuf ans de services effectifs dans un cadre d'emplois ou corps d'infirmiers de catégorie A ou dans un corps militaire d'infirmiers de niveau équivalent, dont quatre années accomplies dans le présent cadre d'emplois, et ayant un an d'ancienneté dans le 4e échelon de leur classe.

Créé le 1 janvier 2013 · Abrogé le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion des infirmiers : passage de la classe normale à la classe supérieure

Résumé. Ce décret explique comment les infirmiers passent d'un échelon normal à un échelon supérieur, en gardant leur ancienneté.

Les infirmiers en soins généraux de classe normale nommés au grade d'infirmier en soins généraux de classe supérieure, en application de l'article 19 (Conditions de promotion pour les infirmiers en soins généraux), sont classés conformément au tableau de correspondance ci-après :

SITUATION DANS LA CLASSE NORMALE
du grade d'infirmier
SITUATION DANS LA CLASSE SUPÉRIEURE
du grade d'infirmier
ANCIENNETÉ CONSERVÉE DANS LA LIMITE
de la durée de l'échelon
8e échelon 5e échelon Ancienneté acquise
7e échelon 4e échelon Ancienneté acquise
6e échelon 3e échelon Ancienneté acquise
5e échelon 2e échelon Ancienneté acquise
4e échelon à partir d'un an 1er échelon Ancienneté acquise

En vigueur depuis le 1 janvier 2013 · Dernière version le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de promotion pour les infirmiers

Résumé. Les infirmiers peuvent être promus au grade supérieur après au moins dix ans de service et une année dans leur échelon actuel.

Peuvent être nommés au grade d'infirmier en soins généraux hors classe, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, les infirmiers en soins généraux justifiant, au plus tard au 31 décembre de l'année au titre de laquelle est établi le tableau d'avancement, d'au moins dix ans de services effectifs dans un cadre d'emplois ou corps infirmier de catégorie A ou dans un corps militaire infirmier équivalent et ayant un an d'ancienneté dans le 6e échelon de leur grade.

En vigueur depuis le 1 janvier 2013 · Dernière version le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conservation de l'ancienneté pour les infirmiers promus

Résumé. Les infirmiers promus au grade supérieur conservent une partie de leur ancienneté selon leur échelon actuel.

Les infirmiers en soins généraux nommés au grade d'infirmier en soins généraux hors classe, en application de l'article 21 (Promotion des infirmiers en soins généraux), sont classés dans les conditions suivantes :

SITUATION
dans le grade d'infirmier en soins généraux
SITUATION
dans le grade d'infirmier en soins généraux hors classe
ANCIENNETÉ CONSERVÉE
dans la limite de la durée de l'échelon
11e échelon 10e échelon Ancienneté acquise
10e échelon 9e échelon Ancienneté acquise
9e échelon 8e échelon 3/4 de l'ancienneté acquise
8e échelon 7e échelon Ancienneté acquise
7e échelon 6e échelon 5/6 de l'ancienneté acquise
6e échelon à partir d'un an 5e échelon 2/3 de l'ancienneté acquise

En vigueur depuis le mardi 1 janvier 2013

Chapitre IV : Avancement
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22