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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des durées de passage entre échelons pour les infirmiers
Résumé. Les durées maximales et minimales pour passer d'un échelon à l'autre dans les grades d'infirmier sont ajustées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 14 → Version 6
- Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 14