Créé le 1 juillet 2012 · En vigueur depuis le 1 janvier 2023
Les substances polluantes mesurées dans l'établissement sont désignées dans le tableau suivant :
| SUBSTANCE | CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS) |
|---|---|
| Formaldéhyde | 50-00-0 |
| Benzène | 71-43-2 |
| Dioxyde de carbone | 124-38-9 |
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2023
Modifié parDécret n°2022-1690 du 27 décembre 2022art. 5
Les substances polluantes mesurées dans l'établissement sont désignées dans le…
SUBSTANCE…
CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS)…
Formaldéhyde…
50-00-0…
Benzène…
71-43-2…
Dioxyde de carbone…
124-38-9…
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En vigueur du samedi 2 janvier 2016 au samedi 31 décembre 2022
Modifié parDécret n°2015-1926 du 30 décembre 2015art. 4
Les substances polluantes mesurées dans l'établissement sont désignées dans le…
SUBSTANCE…
CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS)…
Formaldéhyde…
50-00-0…
Benzène…
71-43-2…
Dioxyde de carbone…
124-38-9…
Lorsqu'une installation de nettoyage à sec relevant de la rubrique n° 2345 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement et utilisant du tétrachloroéthylène est installée dans le même immeuble que l'établissement ou dans un immeuble contigu, le tétrachloroéthylène (CAS 127-18-4) est également mesuré.
En vigueur du dimanche 1 juillet 2012 au vendredi 1 janvier 2016
Les substances polluantes mesurées dans l'établissement sont désignées dans le tableau suivant :
SUBSTANCE
CHEMICAL ABSTRACTS
Service (CAS)
Formaldéhyde
50-00-0
Benzène
71-43-2
Dioxyde de carbone
124-38-9