Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des matières dangereuses
Résumé. Le décret met à jour la liste des matières dangereuses pour le transport.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2001-386 du 3 mai 2001Art. Annexe 2 → Version 2
- Décret n°2001-386 du 3 mai 2001Art. Annexe 2