Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la procédure de réévaluation des équipements sous pression
Résumé. Un décret modifie la procédure de réévaluation de la conformité des équipements sous pression transportables pour garantir leur sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2001-386 du 3 mai 2001Art. Annexe 1 → Version 2
- Décret n°2001-386 du 3 mai 2001Art. Annexe 1