A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 1 → Version 4
- Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Sct. Section 1 : Corps des préparateurs en pharmacie hospitalièreDécret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 2 → Version 2Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 3 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 4 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 5 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 6 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 7 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Sct. Section 1 : Corps des techniciens de laboratoire.Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 10 → Version 1Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 11 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 12 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 13 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 14 → Version 5Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 15 → Version 2Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Sct. Chapitre 3 : Personnels d'électroradiologieDécret n°89-613 du 1 septembre 1989d'exploration et d'imagerie médicales : Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale.Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 18 → Version 2Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 19 → Version 3Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 20 → Version 5Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 21 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 22 → Version 5Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 23 → Version 2Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 25 → Version 6Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 26 → Version 2Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 27 → Version 3Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 28 → Version 3Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 34 → Version 2Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 35 → Version 4Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 36 → Version 3Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 37 → Version 3Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 38 → Version 3Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Art. 39 → Version 5
- Décret n°89-613 du 1 septembre 1989Sct. Section 1 : Corps des préparateurs en pharmacie hospitalière, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 1 : Corps des techniciens de laboratoire., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre 3 : Personnels d'électroradiologie, d'exploration et d'imagerie médicales : Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39