Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des forêts exemptées de l'obligation d'un plan simple de gestion
Résumé. Le décret précise les forêts exemptées de l'obligation d'avoir un plan simple de gestion agréé, corrige des erreurs et supprime une référence obsolète.
A modifié les dispositions suivantes :