Décret n°2011-57 du 13 janvier 2011

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. R232-49

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Simplification des contrôles antidopage

Résumé. Le décret simplifie les contrôles antidopage en supprimant l'entretien médical obligatoire et en autorisant d'autres documents pour justifier un traitement.

A modifié les dispositions suivantes :

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