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Enrichissement des diplômes agricoles
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Réorganisation des cycles d'enseignement professionnelCode ruralArt. D811-145 : Parcours de formation professionnelle dans l'enseignement agricoleCode ruralArt. R811-155 : Compléments aux diplômes agricoles
- Code ruralArt. R811-145, Art. D811-145, Art. R811-155, Art. D811-155