Créé le 29 avril 2011 · Abrogé le 26 septembre 2013
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Oignon doux des Cévennes », annexé au présent décret, est homologué.
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Décret n°2011-463 du 26 avril 2011
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Oignon doux des Cévennes », annexé au présent décret, est homologué.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 29 avril 2011 · Abrogé le 26 septembre 2013
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Oignon doux des Cévennes », annexé au présent décret, est homologué.
Abrogé depuis le jeudi 26 septembre 2013
En vigueur du vendredi 29 avril 2011 au mercredi 25 septembre 2013
Source : Légifrance