Article 2
Le décret n° 2011-463 du 26 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes » est abrogé.
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JORF n°0223 du 25 septembre 2013
Article 2
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Version 1
Le décret n° 2011-463 du 26 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes » est abrogé.