Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suspension des indemnités pour absence injustifiée
Résumé. Les indemnités des élèves directeurs stagiaires sont suspendues en cas d'absence injustifiée ou de manque d'assiduité.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2001-424 du 14 mai 2001Art. 5 → Version 2
- Décret n°2001-424 du 14 mai 2001Art. 5