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Décret n°2011-326 du 24 mars 2011

Article 1

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 15 août 2016

Abrogé parDécret n°2016-1113 du 11 août 2016art. 4

En vigueur du dimanche 1 janvier 2012 au dimanche 14 août 2016

Modifié parDécret n°2011-1010 du 24 août 2011art. 10

L'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics est rattaché à l'université Aix-Marseille.

En vigueur du dimanche 27 mars 2011 au samedi 31 décembre 2011

L'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics est rattaché à l'université Aix-Marseille-I.