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Décret n°2011-326 du 24 mars 2011

Article 1

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Article 1

L'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics est rattaché à l'université Aix-Marseille.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du dimanche 1 janvier 2012 au dimanche 14 août 2016

Modifié parDécret n°2011-1010 du 24 août 2011art. 10 : Changement d'affiliation de l'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics

En résumé. L'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics change de rattachement universitaire, passant d'Aix-Marseille-I à Aix-Marseille.

En vigueur du dimanche 27 mars 2011 au samedi 31 décembre 2011

Source : Légifrance