Abrogé par Décret n°2016-1113 du 11 août 2016 - art. 4
Créé le 27 mars 2011 · Abrogé le 15 août 2016
L'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics est rattaché à l'université Aix-Marseille.
Décret n°2011-326 du 24 mars 2011
L'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics est rattaché à l'université Aix-Marseille.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Décret n°2016-1113 du 11 août 2016 - art. 4
Créé le 27 mars 2011 · Abrogé le 15 août 2016
L'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics est rattaché à l'université Aix-Marseille.
Abrogé depuis le lundi 15 août 2016
Abrogé parDécret n°2016-1113 du 11 août 2016art. 4
En vigueur du dimanche 1 janvier 2012 au dimanche 14 août 2016
En résumé. L'Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics change de rattachement universitaire, passant d'Aix-Marseille-I à Aix-Marseille.
En vigueur du dimanche 27 mars 2011 au samedi 31 décembre 2011
Source : Légifrance