Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Classement des ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie
Résumé. Les ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie sont classés dans un emploi selon un tableau d'ancienneté spécifique lors de leur nomination.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°96-931 du 22 octobre 1996Art. 4 → Version 2
- Décret n°96-931 du 22 octobre 1996Art. 4