Décret n°2011-1841 du 7 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Les statuts modifiés de l'établissement public de coopération scientifique « Université Nantes Angers Le Mans » sont approuvés. L'annexe du décret du 31 décembre 2008 susvisé est remplacée par l'annexe du présent décret.

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En vigueur depuis le 10 décembre 2011

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Approbation des statuts modifiés de l'Université Nantes Angers Le Mans

Résumé. Un décret approuve les nouveaux statuts d'une université regroupant Nantes, Angers et Le Mans.

Les statuts modifiés de l'établissement public de coopération scientifique « Université Nantes Angers Le Mans » sont approuvés. L'annexe du décret du 31 décembre 2008 susvisé est remplacée par l'annexe du présent décret.

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