Décret n°2011-1737 du 1er décembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Bellet" ou "Vin de Bellet" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le 5 décembre 2011

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'Bellet' ou 'Vin de Bellet': homologation du cahier des charges

Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Bellet' ou 'Vin de Bellet'.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Bellet" ou "Vin de Bellet" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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