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Renommage des gestionnaires en adjoints gestionnaires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Renommage du gestionnaire en adjoint gestionnaireCode de l'éducationArt. R421-16 : Composition du conseil d'administration dans les petits collèges
→ Version 2 : Modification de la désignation des adjointsCode de l'éducationArt. R421-17 : Composition du conseil d'administration dans les établissements régionaux
→ Version 2 : Modification des titres des membres adjoints
- Code de l'éducationArt. R421-14, Art. R421-16, Art. R421-17, Art. R421-37, Art. R421-39
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Clarification de la désignation du président du conseil pédagogiqueCode de l'éducationArt. R421-42 : Réunions des délégués d'élèves dans les lycées
→ Version 3 : Clarification et ajout de la présence du directeur adjoint de section
- Code de l'éducationArt. R421-41-1, Art. R421-42