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Autorisation de remplacement pour les étudiants en santé
A modifié les dispositions suivantes :
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Décret n°2011-1491 du 9 novembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de la santé publique
Art. D4131-2, Art. D4141-2
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance