Décret n°2011-1384 du 25 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Clos des Lambrays " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le 29 octobre 2011

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'Clos des Lambrays': homologation du cahier des charges

Résumé. Un décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Clos des Lambrays' et précise où le consulter.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Clos des Lambrays " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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