Décret n°2011-1160 du 22 septembre 2011

Article 1

Créé le 25 septembre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Vivarais" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le dimanche 25 septembre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Vivarais" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.