Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation possible de la prime d'activité pour les inspecteurs
Résumé. La prime d'activité des inspecteurs de la jeunesse et des sports peut maintenant atteindre jusqu'à 200 % du montant de référence, avec une modulation pour les meilleurs éléments.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2004-39 du 7 janvier 2004Art. 1 → Version 2Décret n°2004-39 du 7 janvier 2004Art. 3 → Version 2Décret n°2004-39 du 7 janvier 2004Art. 4 → Version 2
- Décret n°2004-39 du 7 janvier 2004Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 2