Décret n°2011-1122 du 19 septembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2004-39 du 7 janvier 2004
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 2

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Augmentation possible de la prime d'activité pour les inspecteurs

Résumé. La prime d'activité des inspecteurs de la jeunesse et des sports peut maintenant atteindre jusqu'à 200 % du montant de référence, avec une modulation pour les meilleurs éléments.

A modifié les dispositions suivantes :

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