Décret n°2011-1083 du 8 septembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Lyonnais » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Homologation du cahier des charges de l'AOC Coteaux du Lyonnais

Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Lyonnais.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Lyonnais » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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