Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la composition et des attributions du conseil scientifique
Résumé. Le conseil scientifique d'un centre de recherche inclut désormais des scientifiques étrangers et a des missions plus précises, comme évaluer les recherches.
A modifié les dispositions suivantes :