Décret n°2010-334 du 26 mars 2010

Article 20

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 3 : Professions d'aides-soignantsCode de la santé publiqued'auxiliaires de puéricultureCode de la santé publiqued'ambulanciers et de techniciens en analyses biomédicalesCode de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Aides-soignants.Code de la santé publiqueArt. R4383-6 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4383-7 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4383-8 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R4383-9 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4383-10 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4383-11 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Auxiliaires de puériculture.Code de la santé publiqueArt. R4383-12 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4383-13 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4383-14 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R4383-15 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4383-16 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-section 3 : Ambulanciers.Code de la santé publiqueArt. R4383-17 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R4383-18 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-section 4 : Techniciens en analyses biomédicales.Code de la santé publiqueArt. R4383-19 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4383-20 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4383-21 → Version 1
- Code de la santé publique
Sct. Section 3 : Professions d'aides-soignants, d'auxiliaires de puériculture, d'ambulanciers et de techniciens en analyses biomédicales, Sct. Sous-section 1 : Aides-soignants., Art. R4383-6, Art. R4383-7, Art. R4383-8, Art. R4383-9, Art. R4383-10, Art. R4383-11, Sct. Sous-section 2 : Auxiliaires de puériculture., Art. R4383-12, Art. R4383-13, Art. R4383-14, Art. R4383-15, Art. R4383-16, Sct. Sous-section 3 : Ambulanciers., Art. R4383-17, Art. R4383-18, Sct. Sous-section 4 : Techniciens en analyses biomédicales., Art. R4383-19, Art. R4383-20, Art. R4383-21

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Sct. Section 3 : Professions d'aides-soignants, d'auxiliaires de puériculture, d'ambulanciers et de techniciens en analyses biomédicales, Sct. Sous-section 1 : Aides-soignants., Art. R4383-6, Art. R4383-7, Art. R4383-8, Art. R4383-9, Art. R4383-10, Art. R4383-11, Sct. Sous-section 2 : Auxiliaires de puériculture., Art. R4383-12, Art. R4383-13, Art. R4383-14, Art. R4383-15, Art. R4383-16, Sct. Sous-section 3 : Ambulanciers., Art. R4383-17, Art. R4383-18, Sct. Sous-section 4 : Techniciens en analyses biomédicales., Art. R4383-19, Art. R4383-20, Art. R4383-21