Décret n°2010-27 du 7 janvier 2010

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-384 du 19 avril 1988

Art. 2

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Élargissement des domaines de recherche de l'Observatoire de la Côte d'Azur

Résumé. L'Observatoire de la Côte d'Azur élargit ses domaines de recherche en remplaçant 'géophysique' par 'géosciences'.

A modifié les dispositions suivantes :

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