Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de détachement et d'intégration dans le corps de directeur des soins
Résumé. Le détachement dans le corps de directeur des soins est simplifié et les conditions d'intégration sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-550 du 19 avril 2002Art. 23 → Version 2
- Décret n°2002-550 du 19 avril 2002Art. 23