Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rémunération des activités péri-éducatives
Résumé. Les enseignants peuvent recevoir une rémunération pour les études dirigées ou l'accompagnement éducatif hors temps scolaire, sous certaines conditions.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°96-80 du 30 janvier 1996Art. 1 → Version 2Décret n°96-80 du 30 janvier 1996Art. 2 → Version 2
- Décret n°96-80 du 30 janvier 1996Art. 1, Art. 2