En vigueur depuis le 22 janvier 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réunions du conseil scientifique d'estuaire
Résumé. Le conseil scientifique d'estuaire se réunit au moins deux fois par an pour discuter de la protection et de la gestion des estuaires.
Le conseil scientifique d'estuaire est réuni en tant que de besoin et au moins deux fois par an.