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Dérogations possibles pour les marchés d'armes
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-16 du 7 janvier 2004Art. 1
Décret n°2009-573 du 20 mai 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-16 du 7 janvier 2004Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-16 du 7 janvier 2004Art. 1
Cité par
Source : Légifrance
Modification des règles sur les accords-cadres et marchés publics
Décret n°2009-573 du 20 mai 2009 · art. 1
Modification des règles de passation des accords-cadres et marchés publics
Décret n°2009-573 du 20 mai 2009 · art. 3
Modification des conditions de conclusion de marchés à prix provisoires
Décret n°2009-573 du 20 mai 2009 · art. 10
Art. 1 (Ab)
Décret n°2004-16 du 7 janvier 2004