Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de remplacement et changement de terminologie dans le code du sport
Résumé. Le décret modifie les règles de remplacement en cas d'absence et change 'régional' par 'territorial' dans le code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :