Décret n°2009-410 du 14 avril 2009

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Sous-section 16 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie , Art. D6124-179, Art. D6124-180, Art. D6124-181, Art. D6124-182, Art. D6124-183, Art. D6124-184, Art. D6124-185

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des règles pour les interventions cardiologiques sous imagerie

Résumé. Un décret crée de nouvelles règles pour les interventions cardiologiques sous imagerie médicale, en précisant les conditions d'hygiène, de sécurité et de personnel requis.

A créé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Sous-section 16 : Activités interventionnelles sous imagerie médicaleCode de la santé publiquepar voie endovasculaireCode de la santé publiqueen cardiologie
- Code de la santé publique
Sct. Sous-section 16 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie , Art. D6124-179, Art. D6124-180, Art. D6124-181, Art. D6124-182, Art. D6124-183, Art. D6124-184, Art. D6124-185

Historique des versions

Source : Légifrance