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Sous-section 16

Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie

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Article D6124-180

Conditions de radioprotection en cardiologie interventionnelle

Code de la santé publique

Article D6124-179

Article D6124-179

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions techniques pour l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie

Résumé Les hôpitaux de cardiologie doivent avoir des salles spécialisées pour les urgences et les interventions.

Le titulaire de l'autorisation dispose sur site d'au moins :

1° Un secteur d'hospitalisation permettant de prendre en charge en urgence des patients ;

2° Une salle de cardiologie interventionnelle dotée des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées et permettant de garantir une qualité de l'air réduisant le risque de contamination microbienne par voie aérienne.

L'autorisation sous la modalité “ rythmologie interventionnelle ”, mention C ou D mentionnées à l'article R. 6123-130, ne peut être accordée que si le titulaire dispose dans la salle interventionnelle d'un système de cartographie tridimensionnelle.

Lorsque la salle de cardiologie interventionnelle n'est pas située à proximité d'un plateau technique chirurgical, une salle de surveillance post interventionnelle est située à proximité de cette salle.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension des exigences techniques et sanitaires

Résumé des changements La nouvelle version étend les exigences pour l’autorisation en précisant plusieurs équipements et espaces spécifiques (secteur d’hospitalisation, salle de cardiologie interventionnelle avec installations radiodiagnostiques et qualité de l’air réduisant le risque microbien ; système de cartographie tridimensionnelle obligatoire pour la rythmologie interventionnelle ; présence éventuelle d’une salle de surveillance post‑interventionnelle si la salle n’est pas proche du plateau technique chirurgical).

Le titulaire de l'autorisation dispose sur site d'au moins :

1° Un secteur d'hospitalisation permettant de prendre en charge en urgence des patients ;

2° Une salle de cardiologie interventionnelle dotée des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées et permettant de garantir une qualité de l'air réduisant le risque de contamination microbienne par voie aérienne.

L'autorisation sous la modalité “ rythmologie interventionnelle ”, mention C ou D mentionnées à l'article R. 6123-130, ne peut être accordée que si le titulaire dispose dans la salle interventionnelle d'un système de cartographie tridimensionnelle.

Lorsque la salle de cardiologie interventionnelle n'est pas située à proximité d'un plateau technique chirurgical, une salle de surveillance post interventionnelle est située à proximité de cette salle.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 17 avril 2009

L'établissement où sont réalisées les activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie mentionnées au 3° de l'article R. 6123-128 dispose d'un nombre de lits d'hospitalisation permettant de prendre en charge en urgence des patients relevant de ce type d'actes et d'assurer la continuité des soins prévue à l'article L. 1110-1.