Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des coefficients de réduction des cotisations sociales
Résumé. Le décret modifie les coefficients utilisés pour calculer la réduction des cotisations de sécurité sociale des marins.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2004-821 du 18 août 2004Art. 16 → Version 2
- Décret n°2004-821 du 18 août 2004Art. 16