Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élargissement des enseignements optionnels
Résumé. Le décret élargit les choix d'enseignements optionnels et donne plus de pouvoir aux parents ou à l'élève majeur pour décider.
A modifié les dispositions suivantes :