Décret n°2009-1031 du 26 août 2009

Article 16

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Article 16

I.-Dans tous les textes où il est fait référence au décret n° 92-173 du 21 février 1992, la référence au présent décret lui est substituée.

II.-A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°92-173 du 21 février 1992
Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. CHAPITRE II : Dispositions diverses, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15

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Remplacement du décret de 1992 par celui de 2009

Résumé. Le décret de 2009 remplace et abroge le décret de 1992 sur les classements des enseignants-chercheurs.

I.-Dans tous les textes où il est fait référence au décret n° 92-173 du 21 février 1992, la référence au présent décret lui est substituée.

II.-A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°92-173 du 21 février 1992Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions généralesDécret n°92-173 du 21 février 1992Art. 1Décret n°92-173 du 21 février 1992Art. 2
- Décret n°92-173 du 21 février 1992
Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. CHAPITRE II : Dispositions diverses, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15

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