Décret n°2008-934 du 12 septembre 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977

Art. 4

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Modification de la répartition des professeurs de l'enseignement maritime

Résumé. Le décret modifie la répartition des professeurs de l'enseignement maritime en différentes branches.

A modifié les dispositions suivantes :

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