Décret n°2008-934 du 12 septembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977

Art. 1

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Extension des missions des professeurs de l'enseignement maritime

Résumé. Les professeurs de l'enseignement maritime dirigent désormais des établissements d'enseignement supérieur maritimes et participent à la recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

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