Décret n°2008-934 du 12 septembre 2008

Article 14

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Article 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977

Art. 22

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Modification des conditions d'avancement pour les professeurs de l'enseignement maritime

Résumé. L'article ajoute un tableau détaillant les conditions d'avancement pour les professeurs de l'enseignement maritime et supprime une disposition transitoire sur la nomination des professeurs stagiaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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