Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de promotion des professeurs maritimes
Résumé. Les règles de promotion et d'ancienneté pour les professeurs de l'enseignement maritime sont modifiées, notamment en ce qui concerne les échelons et les conditions de service.
A modifié les dispositions suivantes :