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Décret n°2008-931 du 12 septembre 2008
TITRE IER : CORPS DES CHEFS DE MUSIQUE
En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2009
TITRE IER : CORPS DES CHEFS DE MUSIQUE
CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
CHAPITRE II : RECRUTEMENT
CHAPITRE III : FORMATION
CHAPITRE IV : NOMINATION ET PRISE DE RANG
CHAPITRE V : AVANCEMENT
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES
CHAPITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES