Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Doublement des entreprises dans le traitement et la distribution d'eau
Résumé. Le nombre d'entreprises chargées du traitement et de la distribution d'eau au sein du collège a été doublé, passant de un à deux membres.
A modifié les dispositions suivantes :