Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure de direction d'une école
Résumé. L'école est désormais dirigée par un directeur, un directeur adjoint et un secrétaire général, avec des départements dirigés chacun par un directeur.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2004-502 du 7 juin 2004Art. 5 → Version 2
- Décret n°2004-502 du 7 juin 2004Art. 5