Décret n°2008-700 du 15 juillet 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2004-502 du 7 juin 2004

Art. 5

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Modification de la structure de direction d'une école

Résumé. L'école est désormais dirigée par un directeur, un directeur adjoint et un secrétaire général, avec des départements dirigés chacun par un directeur.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2004-502 du 7 juin 2004Art. 5 → Version 2
- Décret n°2004-502 du 7 juin 2004
Art. 5

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