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Décret n°2008-669 du 4 juillet 2008

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CHAPITRE II

DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 91 267 DU 6 MARS 1991 RELATIF AUX ENSEIGNANTS ASSOCIES OU INVITES DANS CERTAINS ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

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JORF n°0156 du 5 juillet 2008

CHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 85 733 DU 17 JUILLET 1985 RELATIF AUX MAITRES DE CONFERENCES ET PROFESSEURS DES UNIVERSITES ASSOCIES OU INVITES

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

> - Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 > > Art. 1 > >

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 > > Art. 2 > >

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 > > Art. 6 > >

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 > > Art. 7 > >

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 > > Art. 11 > >

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