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CHAPITRE IER

DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 85 733 DU 17 JUILLET 1985 RELATIF AUX MAITRES DE CONFERENCES ET PROFESSEURS DES UNIVERSITES ASSOCIES OU INVITES

1 — 5

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Décret n°2008-669 du 4 juillet 2008

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CHAPITRE III

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

7 — 8

JORF n°0156 du 5 juillet 2008

CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 91 267 DU 6 MARS 1991 RELATIF AUX ENSEIGNANTS ASSOCIES OU INVITES DANS CERTAINS ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°91-267 du 6 mars 1991 > > Art. 15 > >

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