Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des personnes autorisées dans le titre scientifique d'un médicament
Résumé. L'article élargit les personnes pouvant apparaître dans le titre scientifique d'un médicament.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R5121-2 : Noms des médicaments
→ Version 2 : Extension des entités autorisées dans le titre médical
→ Version 2 : Extension des entités autorisées dans le titre médical
- Code de la santé publiqueArt. R5121-2