Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du contrat des enseignants contractuels agricoles
Résumé. Le décret modifie le contrat type des enseignants contractuels dans les établissements agricoles pour ajuster leur rémunération et leurs conditions de travail.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°89-406 du 20 juin 1989Art. ANNEXE → Version 4
- Décret n°89-406 du 20 juin 1989Art. ANNEXE